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Brevet européen · EP3195016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195016
Numéro de demande
EP15738448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
24 janv. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/169 (2006.01)
Priorité
GB 201412352 11.07.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051998 10.07.2015
Publication PCT
WO2016/005761 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

SUNDAL, Bjørn Magne

N-0256 Oslo, NO

YOSHIOKA, Koki

N-0256 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.