BEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3195041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195041
- Numéro de demande
- EP16756977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 17/02 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)G02B 5/12 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 5/122 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)B23K 26/388 (2014.01)B23K 26/082 (2014.01)
- Priorité
- BE 201505510 14.08.2015WO PCT/EP2016/052384 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069212 12.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029210 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
33400 Talence, FR
33000 Bordeaux, FR
4122 Plainevaux, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.