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Brevet européen · EP3195066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195066
Numéro de demande
EP15837567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G05B 9/02 (2006.01)
G06F 21/55 (2013.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201462046929 P 06.09.2014
US 201562183561 P 23.06.2015
Demande PCT
PCT/IL2015/050890 03.09.2015
Publication PCT
WO2016/035083 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.08.2019

  7. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

MAZEBOLT TECHNOLOGIES LTD.

35 Jabotinsky Street, Ramat Gan, IL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ANDRIANI, Matthew

52173 Ramat Gan, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.