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Brevet européen · EP3195158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195158
Numéro de demande
EP15841369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
26 oct. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
G06F 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201414486668 15.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/049786 11.09.2015
Publication PCT
WO2016/044099 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

KOERNER, John T.

South Lyon, Michigan 48178, US

SMITH, Matthew W.

Plymouth, Michigan 48170, US

MARTIN, Mikel L.

South Lyon, Michigan 48178, US

MULONAS, Dennis M.

Commerce Township, Michigan 48382, US

FOSTER, Michael Alan

Novi, Michigan 48377, US

ABLA, Timothy E.

Howell, Michigan 48843, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.