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Brevet européen · EP3195166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195166
- Numéro de demande
- EP15841896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 10/087 (2023.01)G16H 40/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201462050525 P 15.09.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000566 14.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/040985 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
MADDERN, James
Mont Albert, Victoria 3127, AU
LITOW, Micah
Chicago, Illinois 60614, US
CHESWORTH, Iain
Sandringham, Victoria 3191, AU
QERIM, Shahini
Bentleigh East, Victoria 3165, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.