ANCHE COMPOSITE
Brevet européen · EP3195303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195303
- Numéro de demande
- EP15775770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G10D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1458740 16.09.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052473 15.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/042259 24.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 24 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 16 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.07.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
F-83980 Le Lavandou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.