STROMVERWALTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3195338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195338
- Numéro de demande
- EP15762668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/10 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)H01H 89/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201416249 15.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052525 02.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/042290 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
MENNELL, Thomas
Scarborough Yorkshire YO11 3DA, GB
EVANS, Brian
Scarborough Yorkshire YO11 3DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.