VERTEILTE SCHALTERSYSTEME MIT PHASENWECHSELMATERIAL
Brevet européen · EP3195403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195403
- Numéro de demande
- EP15757416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01L 45/00 (2006.01)H01P 1/12 (2006.01)H01P 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201414485211 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/046567 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/039974 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 16 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 16.07.2021
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Ellicott City, Maryland 21042, US
Baltimore, Maryland 21201, US
Linthicum, Maryland 21090, US
Columbia, Maryland 21044, US
Linthicum, Maryland 21090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.