SAUGDÜSE

Brevet européen · EP3195780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195780
Numéro de demande
EP17151699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2017
Publié
26 juil. 2017
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 202016100286 U 22.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

Spielbusch, Patrick

56068 Koblenz, DE

Meier, Rolf-Jürgen

65594 Runkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.