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Brevet européen · EP3195838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195838
Numéro de demande
EP17152041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
26 juil. 2017
Délivré
22 août 2018
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/008 (2006.01)
Priorité
US 201361785672 P 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

STEVENS, Julian

Sunnyvale, CA 94089, US

SCHUELE, Georg

Portola Valley, CA 94028, US

ANDERSEN, Dan, E.

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.