OPERATIONSTISCH
Brevet européen · EP3195842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195842
- Numéro de demande
- EP15840734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 13/04 (2006.01)A61G 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014182725 08.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/074922 02.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/039233 17.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
AOKI, Kei
Sakura-shi Chiba 285-0808, JP
TSUMORI, Osamu
Sakura-shi Chiba 285-0808, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.