OPERATIONSTISCH

Brevet européen · EP3195842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195842
Numéro de demande
EP15840734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/04 (2006.01)
A61G 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014182725 08.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/074922 02.09.2015
Publication PCT
WO2016/039233 17.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

AOKI, Kei

Sakura-shi Chiba 285-0808, JP

TSUMORI, Osamu

Sakura-shi Chiba 285-0808, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.