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Brevet européen · EP3195888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195888
Numéro de demande
EP15842770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014191429 19.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/073199 19.08.2015
Publication PCT
WO2016/042966 24.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  2. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Yuki

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

MATSUZAKI, Kosho

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

SAITO, Shingo

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.