SPIELFAHRZEUG

Brevet européen · EP3195913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195913
Numéro de demande
EP16198554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
26 juil. 2017
Délivré
5 sept. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/06 (2006.01)
A63H 17/26 (2006.01)
Priorité
DE 102016200344 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG

Bernbacher Strasse 94-98, 90768 Fürth, DE

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.