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Brevet européen · EP3195922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195922
Numéro de demande
EP15836578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B01D 69/08 (2006.01)
B01D 69/00 (2006.01)
B01D 71/68 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 71/34 (2006.01)
Priorité
JP 2014170768 25.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/073915 25.08.2015
Publication PCT
WO2016/031834 03.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 30 déc. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Asahi Kasei Medical Co., Ltd., 1-1-2 Yurakucho,, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-0006, Japon → Asahi Kasei Life Science Corporation, 1-1-2 Yurakucho, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0006, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  4. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  5. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  6. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  7. 30 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  8. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

KAYAMA, Yuzo

Tokyo 101-8101, JP

KOMURO, Masayasu

Tokyo 101-8101, JP

HAMASAKI, Tetsuya

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.