MODUL ZUM ABDECKEN VON SCHUTZBEDÜRFTIGEN ABSCHNITTEN ODER ELEMENTEN AUF BEFESTIGTEN OBERFLÄCHEN

Brevet européen · EP3195938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195938
Numéro de demande
EP17000098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2017
Publié
26 juil. 2017
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B05B 12/16 (2018.01)
E01C 23/08 (2006.01)
B05B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016000594 21.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Volkmann & Rossbach GmbH & Co. KG

Hohe Strasse 9-17, 56410 Montabaur, DE

Inventeur

Grauer, Robert

56412 Girod, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.