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Brevet européen · EP3196121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196121
Numéro de demande
EP14900731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
26 juil. 2017
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/072522 28.08.2014
Publication PCT
WO2016/031003 03.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

JAMCO CORPORATION

11-25 Osawa 6-chome, Mitaka-shi, Tokyo 181-8571, JP

Inventeur

URIU, Tsukasa

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

OZAKI, Masaji

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

TAGAMI, Nozomu

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.