ENTEISUNGSSYSTEM UND FLUGZEUG

Brevet européen · EP3196123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196123
Numéro de demande
EP16206234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
26 juil. 2017
Délivré
21 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016009788 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

2-15 Oye-cho Minato-ku Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

Inventeur

Ishida, Toshiyuki

Tokyo, 108-8215, JP

Tsujita, Masanori

Tokyo, 108-8215, JP

Uefuji, Yoichi

Tokyo, 108-8215, JP

Kawai, Kazuhiro

Tokyo, 108-8215, JP

Fujita, Go

Tokyo, 108-8215, JP

Ichikawa, Gento

Tokyo, 108-8215, JP

Watanabe, Satoshi

Tokyo, 108-8215, JP

Morishita, Masatoshi

Tokyo, 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.