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Brevet européen · EP3196139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196139
Numéro de demande
EP15826863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B29C 49/08 (2006.01)
B29C 49/24 (2006.01)
B65D 23/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014156919 31.07.2014
JP 2014223680 31.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/003475 09.07.2015
Publication PCT
WO2016/017082 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 4 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  8. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

TOYODA, Tamotsu

Tokyo 136-8531, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.