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Brevet européen · EP3196155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196155
- Numéro de demande
- EP15831786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 23/34 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014164604 12.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070823 22.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/024466 18.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
HAGI, Yasuhiko
Shizuoka-shi Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.