BESCHICHTETES GLEITELEMENT

Brevet européen · EP3196332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196332
Numéro de demande
EP15842067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C01B 32/05 (2017.01)
F16J 9/26 (2006.01)
C01B 32/26 (2017.01)
C10M 103/02 (2006.01)
C10M 105/56 (2006.01)
C23C 14/24 (2006.01)
Priorité
JP 2014187450 16.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/072647 10.08.2015
Publication PCT
WO2016/042945 24.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Inventeur

TSUJI, Katsuhiro

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.