REMORQUE DE DÉNEIGEMENT
Brevet européen · EP3196361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196361
- Numéro de demande
- EP17152051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01H 10/00 (2006.01)E01H 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650405 19.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 5 févr. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- E01H 5/06 (2006.01) → E01H 10/00 (2006.01), E01H 5/06 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
74190 PASSY, FR
74190 PASSY, FR
74700 SALLANCHES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.