ELEKTRONISCHES SCHLOSS
Brevet européen · EP3196387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196387
- Numéro de demande
- EP15842645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/02 (2006.01)E05B 17/20 (2006.01)E05B 65/44 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201431332 15.09.2014
- Demande PCT
- PCT/ES2015/070659 11.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/042183 24.03.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
SOTES DELGADO, Miguel
20870 Elgoibar (Guipúzcoa), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.