WÄRMETAUSCHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3196456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196456
Numéro de demande
EP16382019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2016
Publié
26 juil. 2017
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 26/29 (2016.01)
F02M 26/32 (2016.01)
F01P 3/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 9/20 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

GRANDE FERNÁNDEZ, José Antonio

36206 Vigo-Pontevedra, ES

RÍO, Pedro

4515-101 Foz Do Sousa, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.