STÜTZANORDNUNG
Brevet européen · EP3196527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196527
- Numéro de demande
- EP16151879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2016
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16L 55/035 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Kipfer, Richard, Im Rotholz 8, 8706 Meilen, Röst, Andreas, Eichfeldstr.25, 8645 Jona (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Kipfer, Richard, Im Rotholz 8, 8706 Meilen, Röst, Andreas, Eichfeldstr.25, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 4 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 04.09.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.