VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3196594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196594
- Numéro de demande
- EP16202706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2014
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 19/42 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Titulaire
Hexagon Technology Center GmbH
9435 Heerbrugg
Inventeur
SCHEJA, Jochen
6845 Hohenems, AT
VAN DER ZWAN, Elmar Vincent
9428 Walzenhausen
METZLER, Bernhard
6850 Dornbirn, AT
SIERCKS, Knut
9402 Mörschwil
VELIZHEV, Alexander
8810 Horgen
FIDLER, Thomas
6800 Feldkirch, AT
PARYS, Roman
51-669 Wroclaw
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.