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Brevet européen · EP3196601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196601
Numéro de demande
EP16203961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
26 juil. 2017
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 102016101154 22.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Krohne AG

Uferstrasse 90, 4019 Basel

Inventeur

Huijzer, Arie

3363 BS Sliedrecht, NL

van Klooster, Jeroen Martin

4005 GN Tiel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.