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Brevet européen · EP3196612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196612
Numéro de demande
EP15841798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01H 1/00 (2006.01)
G01H 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014188837 17.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/076119 15.09.2015
Publication PCT
WO2016/043181 24.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 27 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.03.2023

  7. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HIROSE, Michiko

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

YUMOTO, Hideaki

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.