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Brevet européen · EP3196649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196649
- Numéro de demande
- EP16152386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2016
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)G01D 5/06 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 8 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 11 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
56355 Nastaetten, DE
61476 Kronberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.