ELEKTRONISCHE UHR MIT EINEM INFLUENZGENERATOR
Brevet européen · EP3196709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196709
- Numéro de demande
- EP15833034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04C 10/00 (2006.01)G04G 19/00 (2006.01)H02N 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014169370 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072923 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027748 25.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 18 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.