COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN FÜR DEN ENTWURF EINES RAHMENFACHWERKS
Brevet européen · EP3196787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196787
- Numéro de demande
- EP17156076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 30/23 (2020.01)B64D 11/00 (2006.01)B33Y 50/00 (2015.01)F16B 7/06 (2006.01)F16B 21/07 (2006.01)G06F 111/06 (2020.01)G06F 111/10 (2020.01)
- Divisionnaire de
- EP15197092
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHÄFER, Bastian
21129 Hamburg, DE
SOMDA, Martial Nabankele
21129 Hamburg, DE
BENJAMIN, David
New York, NY New York 10014, US
NAGY, Danil
New York, NY New York 10002, US
LAU, Damon
New York, NY New York 10026, US
ZHAO, Dale
New York, NY New York 10025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.