VERBINDERSYSTEM
Brevet européen · EP3196987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196987
- Numéro de demande
- EP15841350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/622 (2006.01)H01R 13/629 (2006.01)H01R 13/17 (2006.01)H01R 24/40 (2011.01)
- Priorité
- JP 2014192005 19.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/076368 16.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/043246 24.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
TSUKAHARA Yuta
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.