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Brevet européen · EP3196989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196989
Numéro de demande
EP15841680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01R 24/44 (2011.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
JP 2014187244 16.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/067373 10.06.2015
Publication PCT
WO2016/042868 24.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 20 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.11.2018

  7. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

ASAI, Kiyoshi

Tokyo 142-8511, JP

YANASE, Tomoyasu

Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.