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Brevet européen · EP3197028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197028
Numéro de demande
EP16290018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2016
Publié
26 juil. 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

CATTANEO, Luigi

20099 Sesto San Giovanni Milano, IT

CLEMENCE, Laurent Didier Jean

90018 Belfort Cedex, FR

TERRADE, Laurent

90018 Belfort Cedex, FR

MERATI, Erminio

20099 Sesto San Giovanni Milano, IT

VISINTIN, Massimiliano

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.