STROMSCHIENENABMANTELUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP3197028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197028
- Numéro de demande
- EP16290018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2016
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
CATTANEO, Luigi
20099 Sesto San Giovanni Milano, IT
CLEMENCE, Laurent Didier Jean
90018 Belfort Cedex, FR
TERRADE, Laurent
90018 Belfort Cedex, FR
MERATI, Erminio
20099 Sesto San Giovanni Milano, IT
VISINTIN, Massimiliano
5400 Baden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.