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Brevet européen · EP3197304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197304
Numéro de demande
EP14902525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
2 août 2017
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A24F 19/00 (2006.01)
A24F 19/04 (2006.01)
A24F 19/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2014/000117 24.09.2014
Publication PCT
WO2016/048198 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.12.2020

  7. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

DOLK-PETERSSON, Bo

S-15147 Södertälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.