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Brevet européen · EP3197370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197370
Numéro de demande
EP15843791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
17 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
Priorité
US 201462054523 P 24.09.2014
US 201462076832 P 07.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/051664 23.09.2015
Publication PCT
WO2016/049147 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Devicor Medical Products, Inc.

300 E Business Way, 5th Floor, Cincinnati, OH 45241, US

Inventeur

RUFFNER, Brian, M.

Maineville, OH 45039, US

NOCK, Andrew, P.

Dayton, OH 45449, US

HENLEY, Michael, E.

Liberty Township, OH 45011, US

HOUSEHOLDER, Robert, M.

Loveland, OH 45140, US

LEIMBACH, Jessica, P.

Cincinnati, OH 45209, US

SPEEG, Trevor, W.v.

Williamsburg, OH 45176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.