CHIRURGISCHE PLANUNG
Brevet européen · EP3197403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197403
- Numéro de demande
- EP15784801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201462054604 P 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/051672 23.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/049151 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Warsaw, Indiana 46581, US
London SW7 2EU, GB
Beeston, Leeds LS811 8DT, GB
Beeston, Leeds LS811 8DT, GB
London SW7 2EU, GB
North Ryde, New South Wales 2113, GB
Winona Lake, Indiana 46590, US
London SW7 2EU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.