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Brevet européen · EP3197407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197407
- Numéro de demande
- EP15774655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201416765 23.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052739 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046534 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
PAXMAN, Neil Eric
Holmfirth Yorkshire HD9 4NW, GB
DR UNVER, Ertugrul
Bradford Yorkshire BD9 4EW, GB
PAXMAN, Glenn Alan
Huddersfield Yorkshire HD9 7DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.