O/W-EMULSIONEN
Brevet européen · EP3197427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197427
- Numéro de demande
- EP15766538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)
- Priorité
- EP 14186575 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071754 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046210 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → DSM IP Assets B.V., Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.