DEHNBARE EINFÜHRSCHLEUSE
Brevet européen · EP3197530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197530
- Numéro de demande
- EP15783967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014014015 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072227 28.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046413 31.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
OBRADOVIC, Milisav
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.