FILTERRAHMEN VOM V-TYP

Brevet européen · EP3197583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197583
Numéro de demande
EP14777291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2014
Publié
2 août 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/070485 25.09.2014
Publication PCT
WO2016/045730 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Camfil AB

Industrigatan 3, 619 33 Trosa, SE

Inventeur

HUGUES, Mathieu

S-610 73 Vagnhärad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.