WERKZEUGBEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP3197643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197643
Numéro de demande
EP15775046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201462053422 P 22.09.2014
US 201562101481 P 09.01.2015
US 201514858338 18.09.2015
Demande PCT
PCT/US2015/051176 21.09.2015
Publication PCT
WO2016/048873 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

MATHEWS, William J, Jr.

Woodstock, GA 30189, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.