FAHRWERKSRAHMEN MIT ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP3197742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197742
- Numéro de demande
- EP15750417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 506642014 22.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068533 12.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/045865 31.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 02.11.2026
- 10 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 20 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
8501 Lieboch, AT
8063 Brodingberg, AT
8262 Ilz, AT
8045 Graz, AT
9990 Nussdorf-Debant, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.