PULVERBEHÄLTER UND SYSTEM DAMIT
Brevet européen · EP3197797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197797
- Numéro de demande
- EP15794957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 88/28 (2006.01)B65D 88/74 (2006.01)B65D 90/48 (2006.01)B22F 12/70 (2021.01)B22F 12/90 (2021.01)B33Y 40/00 (2020.01)B22F 10/10 (2021.01)B22F 10/39 (2021.01)B65G 53/66 (2006.01)B65G 69/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201416850 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052744 23.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046539 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
DEFFLEY, Robert
Sheffield S21 1BZ, GB
CARROLL, Philip
Runcorn Cheshire WA7 1TQ, GB
FERRAR, Ben
Runcorn Cheshire WA7 1TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.