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Brevet européen · EP3197799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197799
Numéro de demande
EP15843840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65G 47/66 (2006.01)
Priorité
US 201414496462 25.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/046124 20.08.2015
Publication PCT
WO2016/048501 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  6. 27 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

LEE, Brian R.

Slidell, Louisiana 70458, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.