NEUARTIGE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3197883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197883
- Numéro de demande
- EP15774652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 11/16 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201416754 23.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052729 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046530 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.06.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Deal Kent CT14 6EY, GB
Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB
Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB
Deal Kent CT14 6EY, GB
Bishop's Stortford, Hertfordshire CM23 4LY, GB
Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.