DISUBSTITUIERTE DIARYLOXYBENZOHETERODIAZOLVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP3197890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197890
Numéro de demande
EP15767176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 417/14 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
H01L 31/055 (2014.01)
Priorité
IT MI20141663 25.09.2014
IT UB20151289 27.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/071987 24.09.2015
Publication PCT
WO2016/046319 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  7. 20 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  8. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

ENI S.p.A.

Piazzale E. Mattei 1, 00144 Rome, IT

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

SCHIMPERNA, Giuliana

I - 28100 Novara, IT

GILA, Liliana

I - 28060 Casalino (NO), IT

ABBONDANZA, Luigi

I - 28100 Novara, IT

PROTO, Antonio Alfonso

I - 28100 Novara, IT

ALESSI, Andrea

I - 28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.