BEHANDLUNG DES RETT-SYNDROMS
Brevet européen · EP3197904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3197904
- Numéro de demande
- EP15843249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/56 (2006.01)A61K 31/662 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462055433 P 25.09.2014US 201562185214 P 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/051594 23.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/049110 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 18 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
Cold Spring Harbor, NY 11724, US
Cold Spring Harbor, NY 11724, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.