TRAITEMENT DE SURFACE DE SUBSTRATS MÉTALLIQUES
Brevet européen · EP3198054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198054
- Numéro de demande
- EP15770520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C23C 22/06 (2006.01)C10M 137/12 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/24 (2006.01)C10N 40/20 (2006.01)C10N 50/00 (2006.01)C23F 11/167 (2006.01)C23C 22/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1459158 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072172 25.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046401 31.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 août 2026
Transféré
- Titulaire
- InS, 450 Rue Ampère ZI LYON NORD, 69730 Genay, France → CIPELIA, 614 rue de Cagny, 80000 AMIENS, France
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 9 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 1 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 3 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Université de Franche-Comté, 1, rue Claude Goudimel, 25000 Besançon, France, Aperam, 12C rue Guillaume Kroll, 1882 Luxembourg, Luxembourg → InS, 450 Rue Ampère ZI LYON NORD, 69730 Genay, France
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
4 entrées antérieures
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 14 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
F-70190 Bussières, FR
F-25000 Besançon, FR
F-25000 Besançon, FR
F-62400 Bethune, FR
F-59116 Houplines, FR
F-39120 Peseux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.