SPULENTRÄGER FÜR EINE FLECHT-, WICKEL- ODER SPIRALISIERMASCHINE

Brevet européen · EP3198068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198068
Numéro de demande
EP15766089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D04C 3/14 (2006.01)
B65H 59/38 (2006.01)
B65H 63/02 (2006.01)
D04C 3/48 (2006.01)
Priorité
DE 102014014149 22.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070748 10.09.2015
Publication PCT
WO2016/045987 31.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

MASCHINENFABRIK NIEHOFF GMBH & CO. KG

Maschinenfabrik Niehoff GmbH & Co. KG

Walter-Niehoff-Straße 2, 91126 Schwabach, DE

Inventeur

MÜLLER, Bernd

91126 Schwabach, DE

NÄGELE, Bernhard

87616 Marktoberdorf-Leuterschach, DE

REINISCH, Hubert

71691 Freiberg am Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.