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Brevet européen · EP3198151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198151
- Numéro de demande
- EP15770449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/28 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F04D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014014287 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001901 24.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/045797 31.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
GROSS, Andreas
74632 Neuenstein, DE
LÖRCHER, Frieder
74542 Braunsbach, DE
ERNEMANN, Lothar
74081 Heilbronn, DE
HOFMANN, Georg
97941 Tauberbischofsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.